Mentions légales
À propos de ce site
Cette page comprend toutes les informations légales concernant le fonctionnement du site www.ateliermos.fr.
Ce site a été créé et développé par Leadoff, 89 avenue Edouard Herriot 56000 VANNES – hello@leadoff.io.
Informations légales
Le site www.ateliermos.fr que vous consultez actuellement est la propriété de Atelier MOS.
7 Doaren Molac, 56610 ARRADON
Téléphone : +33 (0)2 97 44 78 83
Directeur de publication : Nathalie Duez et Elise Le Duc, associées et co-gérantes.
Hébergement
Online SAS
8, rue de la Ville l’Evêque
75008 Paris
Crédits Photographiques et illustrations
Gaelle Le Boulicaut
Photographe
12 impasse du Rohu
56000 Vannes
Renand Baur
46 allée Pierre de Ronsard
56880 Ploeren
Yann Breton
360 Chemin de Sauze
07410 Vaudevant
Propriété et responsabilité
La site www.ateliermos.fr est la propriété de Atelier MOS.
Atelier MOS décline toute responsabilité concernant le contenu :
– des sites Internet externes vers lesquels le site www.ateliermos.fr fournit des liens ;
– des sites comprenant un lien vers des éléments du site www.ateliermos.fr sans autorisation préalablement demandée par écrit.
Remarque : sont interdits les liens en provenance de sites contraires aux bonnes mœurs, à caractère pornographique, incitant à la haine ou inappropriés de quelque façon que ce soit.
Propriété intellectuelle
L’accès au site www.ateliermos.fr vous confère un droit d’usage privé et non exclusif de ce site.
L’ensemble des éléments édités sur ce site, incluant notamment les textes, photographies, infographies, logos, marques… constituent des œuvres au sens du code de la Propriété Intellectuelle.
En conséquence, toute représentation ou reproduction, intégrale ou partielle, qui pourrait en être faite sans le consentement de leurs auteurs ou de leurs ayants droit, est illicite.
Indisponibilité du site www.ateliermos.fr
Atelier MOS s’engage à faire ses meilleurs efforts pour assurer aux utilisateurs une accessibilité du site à tout moment. Atelier MOS ne pourra être tenue pour responsable, en cas d’indisponibilité du site, pour quelque cause que ce soit.
Le responsable de traitement
Les données personnelles collectées par Atelier MOS sont traitées par : Atelier MOS, SARL, immatriculée au Registre de Commerce et des Sociétés de Vannes sous le numéro B 500 593 546, numéro de TVA intracommunautaire FR 72 500 593 546.
Les données personnelles collectées et traitées par Atelier MOS
Toutes les données personnelles sont collectées directement auprès de leurs titulaires, dans les cas suivants :
– navigation sur le site de Atelier MOS qui utilise des cookies et l’outil google analytics
– échanges avec les services de Atelier MOS
Atelier MOS s’engage à collecter uniquement les données personnelles nécessaires aux finalités pour lesquelles elles sont collectées. Ces données peuvent concerner selon les cas :
– l’identité des personnes
– leurs coordonnées, leur localisation
Utilisation des données collectées
Les données personnelles sont collectées selon les cas pour :
– faciliter la navigation sur le site
– envoyer des communications, informations
– réaliser des statistiques
Destinataires et partage des données
Les données personnelles collectées par Atelier MOS sont prioritairement utilisées par les services internes de Atelier MOS. Atelier MOS peut toutefois être amenée à partager les données personnelles collectées en vue :
– du respect d’obligations légales ou contractuelles
– de l’utilisation de CRM
Dans tous les cas, Atelier MOS s’efforce de s’assurer que les destinataires se soient engagés dans une démarche de respect de la réglementation en matière de protection des données personnelles.
Conservation des données
Les données personnelles sont conservées pour une durée qui n’excède pas la durée nécessaire aux finalités pour lesquelles elles ont été collectées.
Utilisation de cookies
Lors de la navigation sur le site Atelier MOS, des données personnelles sont susceptibles d’être enregistrées dans les fichiers installés sur l’ordinateur de l’internaute, sous réserve des choix que celui-ci aura exprimé concernant les cookies et qui peuvent être modifiés à tout moment.
Ces cookies ont pour objectif d’améliorer la navigation sur la plateforme, de connaître le volume de fréquentation de celle-ci et de réaliser des statistiques.
L'exercice des choix et le contrôle sur les données personnelles
Vous pouvez contacter à tout moment contact@ateliermos.fr, pour :
– Modifier la façon dont Atelier MOS communique avec vous,
– Exercer votre droit d’accès, de rectification, d’opposition et de suppression des données qui vous concernent. Vous devez alors indiquer les données concernées en vous identifiant de manière précise (copie de la carte d’identité ou passeport qui sera détruite sans délai après traitement de la demande). Les demandes de suppression sont traitées sous réserve du respect des obligations légales de Atelier MOS en matière notamment d’archivage ou de conservation de certains documents et qu’elles ne soient plus nécessaires à l’exécution de prestations fournies par Atelier MOS ou à l’exécution d’un contrat.
Pour toute question relative à la présente politique de protection des données personnelles, aux données personnelles ou pour toute remarque ou suggestion, vous pouvez contacter : contact@ateliermos.fr.
Modification de la présente politique de protection des données personnelles
La présente politique de protection des données personnelles peut être complétée, modifiée ou mise à jour notamment en cas d’évolution de la réglementation. Ces modifications feront l’objet d’une mention sur le site Atelier MOS.
Mise à jour : Octobre 2021